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Dossier Ecrit

Brevet d'invention n°302 396 du 21 juillet 1900 déposé par la Société Anonyme des Automobiles Peugeot pour un système de commande de l'échappement dans les moteurs à gaz tournant.

01/01/1900 - 31/12/1900

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Brevet d'invention n° 331 222 du 15 avril 1903 déposé par la Société Anonymes des Automobiles Peugeot pour le perfectionnement aux moteurs à explosions.

01/01/1903 - 31/12/1903

Dossier Ecrit

Brevet d'invention n° 468 298 du 20 avril 1914 déposé par la Société Anonymes de Automobiles et Cycles Peugeot pour un dispositif de distribution pour moteurs à explosions à quatre temps et à soupapes.

01/01/1914 - 31/12/1914

Dossier Ecrit

Brevet d'invention n° 463 194 du 11 décembre 1913 déposé par la Société Anonymes des Automobiles et Cycles Peugeot pour un système de réglage permettant d'approprier un châssis d'automobile à la taille et à la corpulence de son conducteur.

01/01/1913 - 31/12/1913

Dossier Ecrit

Courrier de M. Robert Peugeot adressé à M. le Baron Petiet le documentant sur les brevets d'invention déposés par Peugeot.

01/01/1936 - 31/12/1936

Dossier Ecrit

Brevet d'invention n° 316 063 du 23 mai 1931 déposé par la Société Les Fils de Peugeot Frères pour "Perfectionnement aux outils à manche".

01/01/1931 - 31/12/1931

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Brevet n°1 177 569 du 1/12/1958 déposé par la Société d'Etudes et d'Applications Industrielles, Commerciales et Immobilières "Inter-Technique" pour un Groupe perfectionné à ventilateur et pompe à eau pour le refroidissement des moteurs à combustion interne

01/01/1958 - 31/12/1958

Dossier Ecrit

Brevet d'invention n° 812 827 du 8/02/1937 par la Société Les Fils de Peugeot Frères pour "Chaîne perfectionnée à rouleaux pour cycles".

01/01/1937 - 31/12/1937

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Brevet d'invention n°1499 du ? Novembre 1818 déposé par MM. Peugeot Frères (Jean-Pierre et Jean-Frédéric) et Maillard-Salins (Jacques) pour une machine à l'aide de laquelle ils usinent les lames de scie.

01/01/1818 - 31/12/1818

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Récapitulatif des inventions concernant les équipements pour l'automobile édité par la Fédération des Industries des Equipements pour Véhicules

01/01/1984 - 31/12/1984

Dossier Ecrit

Information brevets : les précurseurs, avant 1884 et Delamarre-Debouteville

01/01/1986 - 31/12/1986

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Communiqué de presse de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) - Protéger les Créations

01/01/1983 - 31/12/1983

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100 ans d'automobile française : Marques disparus, brevets oubliés

01/01/1984 - 31/12/1984

Dossier Ecrit

Liste des brevets d'invention pour l'automobile en France.

01/01/1991 - 31/12/1991

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Groupe PSA : Politique d'innovation et propriété industrielle

01/01/1984 - 31/12/1984

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Jurisprudence sur la propriété du nom Peugeot et sur la vente des bicyclettes Peugeot : fascicule

01/01/1909 - 31/12/1909

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Brevets d'invention déposés par Automobiles Peugeot - Automobiles et Cycles Peugeot - Cycles Peugeot - Les Fils de Peugeot Frères - la société A. Peugeot, Tony Huber et Cie - La Société d'études et d'applications industrielles, commerciale et immobilières

01/01/1905 - 31/12/1965

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Liste des brevets d'invention déposés par "Les Fils de Peugeot Frères", la "Société Anonymes des Automobiles et Cycles Peugeot", la "Société des Cycles Peugeot" de 1890 à 1999.

01/01/1890 - 31/12/1999

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Dépôt de la marque "201" du 8 mai 1931 : brevet

01/01/1931 - 31/12/1931

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Groupe des Usines du Doubs : plaquette