Réinitialiser
Recherche
Type d'élément
Thème
Société
Date de début
Date de fin
Dossier Ecrit
État de souscription et de versement d'actions
01/01/1956 - 31/12/1956
Cette archive n’a pas encore été numérisée !
Souscription à l'augmentation de capital : déclaration notariée 1913, 1924
01/01/1913 - 31/12/1924
Souscription à l'augmentation de capital : déclaration notariée 1927, 1928, 1930
01/01/1927 - 31/12/1930
Augmentation de capital 1947, 1948, 1952 : état des souscriptions
01/01/1947 - 31/12/1952
Certificat nominatif d'actions de 600 F : souches, titres vierges
01/01/1950 - 31/12/1954
Regroupement de 1950 : registre
Regroupement de 1952 : registre
Emprunt obligataire de 1975
01/01/1975 - 31/12/1975
Magnat-Debon, actions : registre de transfert
01/01/1927 - 31/12/1959
Magnat-Debon : certificat d'actions nominatives
01/01/1951 - 31/12/1959
Magnat-Debon et les Etablissements Terrot.- assemblées générales d'actionnaires : procès-verbal des délibérations, compte-rendu d'exercice; statuts
01/01/1946 - 31/12/1961
Fiches actionnaires
01/01/1947 - 31/12/1956
Augmentation de capital 1974, augmentation de capital par attribution gratuite 1976 : correspondance avec les actionnaires
01/01/1972 - 31/12/1972
Emprunt conjoint émis par DIN, LOCA-DIN, LOCA-DIN VU, SOFIB, 11,30% : dossier de suivi d'opération
01/01/1977 - 31/12/1977
Échanges d'actions Citroën-PSA : dossiers n°800 à 1139
Bordereaux regroupement
01/01/1957 - 31/12/1957
Berliet, apport d'action : dossier de suivi, traité d'apport, correspondance avec la Commission de Opérations Boursières
01/01/1967 - 31/12/1967
Bon de rompu au porteur 1er Août 1960; capital de la société : 210 000 000 FRF
01/01/1936 - 31/12/1936
Nouvelle société d' automobiles Mors : action ordinaire au porteur, action privilégiée au porteur; capital de la société : 3 000 000 FRF; valeur du titre (SV= sans valeur) : 100 FRF
01/01/1909 - 31/12/1909
Société de Crédit à l'Industrie Automobile, cessions de Titres et Droits SA André Citroën
01/01/1958 - 31/12/1958
