Réinitialiser
Recherche
Type d'élément
Thème
Société
Date de début
Date de fin
Dossier Ecrit
Revendications formulées contre Citroën, Inventions, Dessins et modèles
Cette archive n’a pas encore été numérisée !
Pêcheries de Cornouailles, Chalut Jeanine André
01/01/1979 - 31/12/1979
Permafuse, Citroën Italia
01/01/1974 - 31/12/1974
Revendications formulées contre Citroën, Inventions, Dessins et modèles II
Inventions de salariés
01/01/1973 - 31/12/1973
Service juridique M.Falque et M.Constantin
01/01/1976 - 31/12/1976
California Research Corporation
Imbernotte Schumaker
01/01/1958 - 31/12/1958
Position de Citroën à l'égard de la communauté après l'entrevue à Bruxelles, Notification des contrats France
Marque accessoire Citroën
Realis International
01/01/1978 - 31/12/1978
Inpadoc
Propriété Industrielle
01/01/1961 - 31/12/1961
Michelin (Générateurs Electrochimiques) II
Michelin (Générateurs Electrochimiques) I
01/01/1962 - 31/12/1962
Brevets européens, revendications formulées contre Citroën sur dessins et modèles DS, 3CV, 2CV.
Publicités par Citroën mensongère, interdite, comparative, par des tiers= désobligeante
Voitures Grêlées en cours de transport
01/01/1970 - 31/12/1970
Contrats de Vendeurs (vendeurs auto/statut)
Indicateur (sans mandat)
01/01/1971 - 31/12/1971